Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOILE CUP
LOCATUS LTD, IBC

Numéro de dépôt :
3799064
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VOILE CUP de LOCATUS LTD

Présentation de la marque VOILE CUP

Déposée le 19 janvier 2011 par LOCATUS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOILE CUP »

Le déposant est LOCATUS LTD, IBC domicilié(e) 1 1/2 miles northern highway suite 102 p.b box 1922 belize - belize city - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REGNIER domicilié(e) 8 rue de la Gohelle - 62223 - STE CATHERINE LES ARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 40

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque VOILE CUP est expirée depuis le 19 janvier 2021.

LOCATUS LTD a également déposé les autres marques suivantes : DASTIAN


LOCATUS LTD, IBC - 1 1/2 miles northern highway suite 102 p.b box 1922 belize - belize city - France


Patrick REGNIER - 8 rue de la Gohelle - 62223 - STE CATHERINE LES ARRAS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 17 mars 2014 - Rejet total n°620480 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.